Attestation de non soumission – Contrôle des structures des exploitations agricoles
Attestation de non soumission - Contrôle des structures des exploitations agricolesTélécharger
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15 juillet 2025
Arrêté préfectoral concernant l’achat, la vente, la cession, l’utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, le transport de carburant, la vente et la consommation d’alcool sur la voie publique (11 au 16 juillet 2025)
AP_reglementation_temporaire_artifices_carburant_alcool_14072025Télécharger
11 juillet 2025
Arrêté préfectoral portant la restriction de circulation sur la RD 115B
D325183AT - RD115B MEREVILLE déconstruction OA et raccordements nouvel OATélécharger
6 juillet 2025
Fête nationale à l’Espace loisirs (13 juillet 2025)
Vous pouvez passer commande auprès de Pizza nostra pour votre restauration du 13 juillet ; voilà ci-dessous le bon !
6 juillet 2025
Arrêté préfectoral concernant l’emploi du feu et à la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétation dans le département de Meurthe-et-Moselle
2024 07 29 AP emploi du feu et prévention FDFTélécharger
6 juillet 2025
Séance de cinéma en plein air à l’Espace Loisirs : Migration (25 juillet 2025)
C'est à l'Espace loisirs de Bainville-sur-Madon, le vendredi 25 juillet 2025, à 21h30 : Migration (à partir de 6 ans) Avec cette séance de ciné en plein air, proposée par…
1 juillet 2025
Arrêté municipal portant sur les nouvelles numérotations des rues.
Compilation arrêtés de changement de numérotation 23 juin 2025Télécharger Pourquoi vos adresses changentTélécharger
26 juin 2025
Droit de préemption urbain
D_2025_093_Droitdepreemptionurbain_postMarqueTélécharger D_2025_093_annexe_CCMMDPUcomplet-aveccompressionTélécharger
18 juin 2025
Approbation du PLUI
D_2025_091_Planlocaldurbanismeintercommunal-Approbation_postMarqueTélécharger D_2025_091_annexe_DCC_PLUIapproTélécharger
18 juin 2025
Arrêté municipal concernant la Course cycliste « La Pélissier » du 21 juin 2025
ARRc2025-16 LA PELISSIERTélécharger
12 juin 2025
Arrêté préfectoral relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur la RD331 et bretelles du 10 au 20 juin 2025
D325172AT - RD331 VITERNE MAIZIERES BAINVILLE travaux entretien chausséeTélécharger
12 juin 2025
Contrôle des structures – Édition Publicité – Juin 2025 (Service Agriculture Biodiversité Espace Rural)
Code rural et de la pêche maritime - Article D331-4-1 _ LegifranceTélécharger Publicité JUINTélécharger
12 juin 2025
Arrêtés préfectoraux concernant l’interdiction de Rave Party et de transport de matériel de sonorisation (du 13 juin au 1er septembre 2025)
AP-CIRCULATION-130625-010925Télécharger
12 juin 2025
L’école de Musique de Moselle et Madon (E3M) – Tournée 2025
Les musiciens de l'Ecole de Musique viendront à Bainville-sur-Madon, le vendredi 20 juin 2025, en participant à la Fête de la Musique. Le centre musical de Moselle et Madon (210…
3 juin 2025
Etablissement des listes préparatoires communales des jurés pour l’année 2025
Lettre et circulaireTélécharger
3 juin 2025
Menus de la cantine (2 juin au 4 juillet 2025)
Menus 4 composantes du 2 juin au 4 juilletTélécharger
3 juin 2025
Journée nationale de la Résistance
En ce 27 mai 2025, nous célébrons la Journée Nationale de la Résistance ; et à ce titre, la commune de Bainville-sur-Madon souhaite rendre hommage à un Bainvillois de naissance…
27 mai 2025
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