Arrêté préfectoral concernant l’autorisation de pénétrer dans des propriétés privées en raison de la politique de gestion de l’eau et des milieux aquatiques de l’EPTB Meurthe Madon Auteur/autrice de la publication :Mairie de Bainville Publication publiée :31 mars 2026 Post category:Arrêté préfectoral Commentaires de la publication :0 commentaire AP_autorisation_de_pénétrerTélécharger Vous devriez également aimer Vidéoprotection en service ! 12 mars 2026 Arrêté préfectoral concernant les articles pyrotechniques et transport de carburant (12-15 juillet 2024) 11 juillet 2024 Arrêté préfectoral réglemente de manière temporaire :- l’achat, la vente, la cession, l’utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ; l’achat, la vente au détail, l’enlèvement et le transport de carburant ; la vente et la consommation dans l’espace public, à l’occasion de la période dite d »Halloween ». 30 octobre 2024 Laisser un commentaire Annuler la réponseCommentEnter your name or username to comment Enter your email address to comment Saisir l’URL de votre site (facultatif) Δ
Arrêté préfectoral concernant les articles pyrotechniques et transport de carburant (12-15 juillet 2024) 11 juillet 2024
Arrêté préfectoral réglemente de manière temporaire :- l’achat, la vente, la cession, l’utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques ; l’achat, la vente au détail, l’enlèvement et le transport de carburant ; la vente et la consommation dans l’espace public, à l’occasion de la période dite d »Halloween ». 30 octobre 2024