Arrêtés préfectoraux concernant l’interdiction de Rave Party et de transport de matériel de sonorisation (du 15 au 18 novembre 2024) Auteur/autrice de la publication :Mairie de Bainville Publication publiée :14 novembre 2024 Post category:Arrêté préfectoral Commentaires de la publication :0 commentaire AP-RAVE PARTY-151124Télécharger AP-TRANSPORT-151124Télécharger Vous devriez également aimer Arrêté préfectoral concernant la réduction de la pollution atmosphérique par le chauffage au bois ! 10 septembre 2024 Arrêté préfectoral relatif au contrôle des structures (bail rural pour les parcelles de la commune). 10 octobre 2025 Arrêté préfectoral de prolongation pour CMNE 7 janvier 2025 Laisser un commentaire Annuler la réponseCommentEnter your name or username to comment Enter your email address to comment Saisir l’URL de votre site (facultatif) Δ
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